Déclaration sur la protection des données
Nous vous remercions de consulter notre site Web et de manifester ainsi votre intérêt pour notre entreprise et nos produits. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur. Bürstner GmbH & Co. KG (ci-après « Bürstner » « Pièces d’origine » ou « nous » accessoires originaux peuvent») attache une grande importance à la sécurité des données des utilisateurs et au respect des dispositions relevant du droit sur la protection des données.
Les sites Web accessoires originaux peuvent contenir des liens à des sites d’autres prestataires auxquels cette déclaration sur la protection de données ne s’étend pas. Quelles données les exploitants de ces sites prélèvent le cas échéant échappe à notre connaissance et à notre influence. Veuillez trouver des informations dans la mention afférente de la page respective.
Nous vous informons ci-après en détail sur le traitement de vos données.
Table de matières
1 Terminologie
1.1 Prélèvement et traitement de données personnelles
2 Prélèvement anonyme des données
3 Utilisation de cookies traceurs
4 Utilisation de Google Analytics
5 Recours à la recommercialisation de Google
5.1 Utilisation de Google Maps
5.2 Utilisation de Google Tag Manager
6 Utilisation des réseaux sociaux
7 Nos services sur le site
7.1 Enregistrement sur le site Internet
7.2 Formulaire de contact/Demandes
7.3 Fonction « Mémo »/liste personnelle
7.4 Contact par courriel
7.5 Fonction de commentaire
7.6 Jeux concours/Actions spéciales
8 Transmission des données
8.1 Transmission au niveau interne, au sein de Bürstner
8.2 Transmission à l’échelle du groupe
8.3 Transmission à des tiers
8.4 Transfert à un État tiers ou à une organisation internationale
9 Existence d’une prise de décision automatique, profilage compris
10 Durée de la mémorisation
11 Sécurité technique
12 Dispositif juridique du traitement
13 Prescriptions légales ou contractuelles pour mettre des données personnelles à disposition ; nécessité pour conclure un contrat ; obligation de la personne concernée de mettre les données personnelles à disposition ; conséquences possibles du refus de mise à disposition
14 Remarque sur les mineurs
15 Droits des personnes concernées
15.1 Révocation de votre consentement au traitement de données
15.2 Liens externes
15.1 Modifications de notre politique de confidentialité
16 Entité responsable et coordonnées du responsable externe de la protection des données
1. Terminologie
La déclaration sur la protection des données repose sur les terminologies du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
- Les « Données personnelles » sont toutes les informations qui se réfèrent à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après « Personne concernée ») (Art. 4 n° 1 RGPD). Parmi ces informations personnelles, des informations telles que vos données de base (prénom et nom, adresse et date de naissance), vos coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique), vos données de facture (coordonnées bancaires).
- Le « Traitement » est toute procédure faite avec ou sans l’aide d’un procédé automatisé ou toute procédure en relation avec des données personnelles telle que le prélèvement, la saisie, l’organisation, le classement, la mémorisation, l’ajustement ou la modification, la sélection, la consultation, l’exploitation, la divulgation par transmission, la diffusion ou une autre forme de mise à disposition, la comparaison ou la mise en lien, la restriction, l’effacement ou la destruction.
- La « Personne concernée » est toute personne physique identifiée ou identifiable dont les données personnelles sont traitées par le responsable du traitement.
- Le « Responsable » est la personne physique ou morale, l’autorité, l’institution ou une autre entité qui décide seule ou conjointement avec d’autres des buts et des moyens du traitement de données personnelles. Si les buts et les moyens de ce traitement sont prescrits par le droit de l’Union ou des États membres, le responsable peut, ou bien les critères fixés pour sa désignation peuvent être prévus en vertu du droit de l’Union ou des États membres.
- Le « Sous-traitant » est une personne physique ou morale, une autorité, une institution ou une autre entité qui traite les données personnelles sur l’ordre du responsable.
- Le « Destinataire » est une personne physique ou morale, une autorité, une institution ou une autre entité à qui des données personnelles sont divulguées, qu’il s’agisse d’un tiers ou pas. Des autorités qui reçoivent le cas échéant des données personnelles dans le cadre d’un ordre d’enquête précis selon le droit de l’Union ou des États membres ne sont pas considérées comme destinataire.
- Le « Tiers » est une personne physique ou morale, une autorité, une institution ou une autre entité en dehors de la personne concernée, du responsable, du sous-traitant et des personnes habilitées à traiter des données personnelles sous la responsabilité directe du responsable ou du sous-traitant.
- Le « Consentement » est tout avis de volonté fait de son plein gré par la personne concernée pour le cas précis de manière informée et incontestable et rendu sous forme de déclaration ou d’autre acte quelconque de confirmation par lequel la personne concernée donne à entendre qu’elle consent au traitement des données personnelles la concernant.
1.1 Prélèvement et traitement de données personnelles
Une utilisation de nos sites Internet est foncièrement possible sans mention de données personnelles. Si vous souhaitez bénéficier de services spéciaux de notre entreprise via notre site Internet, un traitement de données personnelles peut s’avérer nécessaire. Si c’est le cas et si ce traitement ne s’appuie sur aucun dispositif juridique, nous nous procurons en général un consentement de la personne concernée.
2 Prélèvement anonyme des données
Vous pouvez vous rendre sur notre site sans faire de mentions actives sur votre personne. Mais nous mémorisons automatiquement à chaque consultation du site Internet des données d’accès (fichiers journaux du serveur) telles que le nom de votre fournisseur de services Internet, le système d’exploitation utilisé, le site Web à partir duquel vous nous consultez, la date et la durée de la consultation et le nom du fichier requis, ainsi que pour des raisons de sécurité, ex. pour identifier des attaques sur nos sites Web, l’adresse IP de l’ordinateur utilisé pour une durée de 7 jours. Ces données sont évaluées uniquement pour améliorer notre offre et ne permettent pas de remonter à votre personne. Elles ne sont pas non plus réunies à d’autres sources de données. Le dispositif juridique pour le traitement des données est l’Art. 6 Par. 1 RGPD. Nous traitons et utilisons les données aux fins suivantes : 1. Mise à disposition des sites Web pièces d’origine, 2. Amélioration de nos sites Web et 3. Prévention et identification d’erreurs/de dysfonctionnements ainsi que d’abus des sites Web. Le traitement de données de ce type est fait soit pour réaliser le contrat sur l’utilisation des sites Web Pièces d’origine soit pour poursuivre un intérêt légitime afin de garantir le bon fonctionnement et l’exploitation sans accroc des sites Web Pièces d’origine et afin d’ajuster ces sites aux exigences des utilisateurs.
3 Utilisation de cookies traceurs
Nous utilisons des cookies sur nos sites afin de rendre la visite sur notre site Web plus attrayante et pour permettre l'utilisation de certaines fonctions. Il s’agit ici d’une technologie internet standard permettant de stocker et d’initialiser les informations de connexion et autres pour tous les utilisateurs des sites Web d'accessoires originaux de Bürstner. Les cookies sont de petits fichiers de texte implantés sur votre terminal qui nous permettent d’enregistrer entre autres les paramétrages d’utilisateurs pour pouvoir afficher nos sites Web dans un format adapté à votre appareil. Certains des cookies que nous utilisons sont effacés à la fin de la session du programme de navigation, une fois le programme fermé donc (ce qu'on appelle des cookies de session). Les autres cookies restent sur votre appareil et nous permettent à nous ou à nos entreprises partenaires de reconnaître votre programme de navigation à votre visite suivante (cookies permanents).
Les cookies servent en partie à faciliter le processus de commande ou la fonction de liste personnelle en sauvegardant les paramétrages (par exemple conserver le contenu d’une liste personnelle virtuelle pour une visite ultérieure du site Web). Dans la mesure où les différents cookies que nous avons implantés traitent également des données personnelles, ce traitement est effectué soit selon l’art. 6 paragraphe 1 point b du RGPD pour exécuter le contrat soit selon l’art. 6 paragraphe 1 point f du RGPD pour protéger notre intérêts légitimes à un fonctionnement optimal du site Web ainsi qu’à son utilisation facile pour les clients et efficace.
Vous pouvez paramétrer votre programme de navigation de telle manière qu'il vous informe de l'apparition de cookies et vous permette de décider au cas par cas ou de les refuser dans certain cas précis ou d'une manière générale. En outre, les cookies peuvent être supprimés ultérieurement pour supprimer les données que les sites Web ont consignées dans votre ordinateur. Vous trouverez rapidement les instructions correspondantes sur Internet. Désactiver les cookies peut entraîner quelques restrictions dans la fonctionnalité des sites Web d'accessoires originaux de Bürstner.
4 Utilisation de Google Analytics
Ce site Web a recours à des fonctions du service d’analyse du Web Google Analytics. Le prestataire est la Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland. Google Analytics utilise des cookies, des fichiers textes mémorisés sur votre ordinateur permettant d’analyser votre utilisation du site. Les informations générées par les cookies sur votre utilisation du site (adresse IP comprise) sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont mémorisées. Google utilise ces informations afin d’évaluer votre utilisation du site, d’établir des rapports sur les activités pour les exploitants des sites Web et afin de fournir des prestations de services supplémentaires liées à l’utilisation du Web et de l’Internet. Google transmet aussi ces informations à des tiers le cas échéant si cela est prescrit par la loi ou si des tiers traitent ces données sur l’ordre de Google.
Empêcher la mémorisation des cookies
Vous pouvez empêcher la mémorisation des cookies en paramétrant en conséquence votre logiciel de navigation ; nous mentionnons cependant que dans ce cas, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctions du site dans leur intégralité. En utilisant ce site Web, vous consentez au traitement des données prélevées sur vous par Google de la manière décrite ci-dessus et aux fins susmentionnées.
Anonymisation IP
Nous avons activé la fonction d’anonymisation IP sur ce site Web. Votre adresse IP est ainsi abrégée par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États signataires du Traité sur l’Espace économique européen avant le transfert aux États-Unis.
Opposition à la saisie de données
Si vous ne voulez pas que Google obtienne des données de votre navigateur en consultant les sites, veuillez trouver ici le lien à la solution Opt-Out pour Google Analytics : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de. Ce plugin empêche que le navigateur demande le code Analytics si bien que Google ne reçoit aucune donnée lors de la consultation. Le plugin n’est disponible que pour Microsoft Internet Explorer 11, Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari et Opera. Conformément à Google, le navigateur bloque le script Google Analytics après l’installation. Plus d’informations sur les conditions d’utilisation et la protection des données sous http://www.google.com/analytics/terms/de.html ou http://www.google.com/intl/de/analytics/privacyoverview.html.
Nous mentionnons que sur ce site Web, Google Analytics a été élargi du code « gat.anonymizeIp » afin de garantir une saisie anonymisée des adresses IP (masquage IP).
Caractéristiques démographiques chez Google Analytics
Ce site web a recours à la fonction « Caractéristiques démographiques » de Google Analytics. Cela permet d’établir des rapports sur l’âge, le sexe et les intérêts des visiteurs des sites. Ces données sont issues de la publicité ciblée de Google et des données de visiteurs de prestataires tiers. Elles ne peuvent pas être affectées à une personne précise. Vous pouvez désactiver cette fonction par les paramétrages d’affichage dans votre compte Google ou interdire de manière générale la saisie de vos données par Google Analytics comme décrit au point « Opposition à la saisie de données ».
5 Recours à la recommercialisation de Google
Ce site Web a recours à la technologie de recommercialisation de la Google Inc. (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland). Il s’agit ici d’une technologie de reciblage qui nous permet de recontacter les visiteurs de notre site par de la publicité ciblée sur les sites Web du réseau publicitaire Google. L’affichage de la publicité se fait par l’emploi de cookies.
Dans ce but, des cookies sont installés sur votre ordinateur ; grâce à eux, des prestataires tiers, y compris Google, saisissent lesquels de nos sites ont été consultés avec votre navigateur. À l’aide de ces informations, nos annonces peuvent alors vous être présentées plus tard sur d’autres sites Web, par exemple dans le cadre de la recherche Google ou sur des sites Web du réseau Google. Veuillez trouver d’autres informations sur la protection des données chez Google et sur le fonctionnement de la recommercialisation sous : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/. Vous pouvez ici aussi désactiver la mémorisation de cookies en paramétrant votre navigateur en conséquence et/ou en vous opposant à la saisie dans le cadre de la recommercialisation de Google via https://www.google.com/policies/technologies/ads/.
5.1 Utilisation de Google Maps
Nous avons recours à Google Maps pour représenter des cartes et pour dresser des plans d’arrivée. Google Maps est exploité par la Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland.
Par l’utilisation de ce site Web, vous consentez à la saisie, au traitement et à l’utilisation des données automatiquement prélevées ainsi que des données que vous avez saisies par Google, un de ses représentants ou par des prestataires tiers.
Veuillez trouver les conditions d‘utilisation pour Google Maps sous : https://www.google.com/intl/de_de/help/terms_maps.html.
Veuillez trouver plus de détails dans le centre de protection des données de google.de : transparence et possibilités de choix ainsi que les dispositions sur la protection des données sous https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de .
5.2 Utilisation de Google Tag Manager
Ce site Web a recours au Google Tag Manager. Ce service permet d’administrer des balises de site Web via une surface. Le Google Tool Manager ne met en œuvre que les balises. Cela signifie que des cookies ne sont pas employés et que des données personnelles ne sont pas saisies. Le Google Tool Manager déclenche d’autres balises qui saisissent à leur tour des données le cas échéant. Mais le Google Tag Manager n’a pas recours à ces données. Si une désactivation a été entreprise au niveau du domaine ou du cookie, elle demeure pour toutes les balises de suivi dans la mesure où celles-ci ont été mises en œuvre avec le Google Tag Manager.
Veuillez trouver plus de détails dans le centre de protection des données de google.de : transparence et possibilités de choix ainsi que les dispositions sur la protection des données sous https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de.
6 Utilisation des réseaux sociaux
Des fonctions relatives aux réseaux sociaux peuvent être utilisées sur notre site Web.
En consultant une de ces pages, une connexion peut être établie aux serveurs respectifs des réseaux sociaux. Ceux-ci sont informés du fait que vous avez consulté notre site Internet avec votre adresse IP. Si vous deviez maintenant commenter, aimer ou twitter etc. quelque chose et que vous êtes connecté dans votre compte respectif, il est éventuellement possible au réseau social d’affecter votre visite sur notre site à vous-même et à votre compte d’utilisateur. Nous vous informons qu’en tant que prestataire des sites, nous n’avons pas connaissance du contenu des données transférées et de leur utilisation.
Ces services sont fournis par les entreprises suivantes :
• Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA
• Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland
• Twitter Inc., 1355 Market St., Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA
• YouTube LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, USA
• Instagram LLC, 1601 Willow Rd, Menlo Park CA 94025, USA
Le but et l’étendue du prélèvement de données et la poursuite du traitement et de l’exploitation des données par les prestataires ainsi que vos droits et possibilités de réglage en la matière pour protéger vos données personnelles figurent dans les remarques sur la protection des données des prestataires respectifs :
• Facebook https://de-de.facebook.com/privacy/explanation
• Google https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/
• Twitter https://twitter.com/privacy?lang=de
• YouTube https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/
• Instagram https://help.instagram.com/155833707900388
Si vous ne souhaitez pas que le réseau social respectif puisse affecter la visite sur notre site à votre compte respectif, vous devez vous déconnecter du service respectif avant de consulter notre site.
7 Nos services sur le site
7.1 Enregistrement sur le site Internet
Vous avez la possibilité de vous enregistrer sur notre site Internet. L’enregistrement sert à proposer à la personne concernée des contenus ou des prestations qui ne peuvent être proposées qu’à des utilisateurs enregistrés en raison de la nature de la chose. Nous prélevons les données suivantes : titre, prénom et nom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse, numéro de série du véhicule etc. Les renseignements marqués comme champs obligatoires sont nécessaires à l’enregistrement, les autres renseignements sont volontaires et peuvent toujours être révoqués.
Du fait de l’enregistrement sur notre site Internet, l’adresse IP indiquée par le fournisseur de service Internet (ISP) de la personne concernée, la date et l’heure de l’enregistrement sont mémorisées. La mémorisation de ces données est faite sur l’arrière-plan que cela empêche l’abus de nos services et que ces données permettent si besoin est d’éclaircir des délits commis. Dans cette mesure, la mémorisation de ces données est nécessaire pour notre sûreté. Ces données ne sont pas transmises à des tiers, sauf en présence d’une obligation légale ou si la transmission sert à poursuivre un délit.
Les personnes enregistrées sont toujours libres de modifier les données personnelles indiquées lors de l’enregistrement ou de nous les faire effacer du stock de données, sauf obligation légale de conservation.
7.2 Formulaire de contact/Demandes
Vous avez sur notre site la possibilité de nous adresser des demandes par formulaire de contact. Vos renseignements saisis sur le formulaire (teneur de votre demande, objet de votre demande et date) y compris vos coordonnées (prénom, nom, raison sociale, numéro de téléphone et adresse électronique) sont mémorisés chez nous à des fins de traitement de la demande et en cas de questions consécutives. Le dispositif juridique pour le prélèvement et le traitement des données est l’Art. 6 Par. 1 RGPD.
Les données saisies dans le formulaire de contact demeurent chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de les effacer, que vous révoquiez votre consentement à la mémorisation ou si le but de la mémorisation échoit (ex. une fois achevé le traitement de votre demande). Il n’est pas dérogé à des dispositions légales impératives – en particulier délais de conservation.
7.3 Fonction « Mémo »/liste personnelle
Sur notre site, vous avez la possibilité de consigner des articles dans une liste mémo personnelle. Cette fonction sert de plus à vous permettre de consulter notre catalogue en ligne et de retrouver facilement les produits intéressants pour vous. Vous pouvez utiliser cette fonction sans fournir activement de renseignements sur votre personne ni vous inscrire. Nous enregistrons cependant automatiquement l'adresse IP de l’ordinateur utilisé de manière à ce que vous pouviez retrouver les articles que vous avez remarqués lors de votre nouvelle visite.
Il est cependant nécessaire de vous inscrire pour utiliser la fonction élargie Envoyer de votre liste personnelle (à vous-même. à des connaissances/ des amis ou à votre partenaire commercial désiré). Ce sont les directives de protection des données indiquées au point 11 qui s'appliquent ici.
Lors de l’envoi de votre liste personnelle, nous collectons les données suivantes : l’adresse électronique (votre propre adresse ou celle d’un autre destinataire), le nom du destinataire, le nom du partenaire commercial choisi ainsi que l’objet et le contenu de votre message. De plus, nous recevons une copie de la liste personnelle pour contrôle & organisation. Nous pouvons par ailleurs prendre ainsi des mesures pour exhausser au mieux les souhaits de nos clients. La base juridique de la collecte et du traitement de ces données est l’art. 6 paragraphe 1 du RGPD. Les données fournies dans le formulaire de prise de contact restent enregistrées chez nous jusqu'à ce que vous demandiez leur effacement, que vous retiriez votre consentement à leur sauvegarde ou que les fins de leur enregistrement deviennent caduques. Les réglementations légales impératives, en particulier celles touchant aux délais de conservation, restent ici intactes.
7.4 Contact par courriel
Si vous nous faites parvenir par courriel des demandes ou informations, nous mémorisons vos renseignements (adresse électronique, teneur de votre courriel, objet de votre courriel et date), y compris les coordonnées que vous y avez saisies (nom, prénom, numéro de téléphone le cas échéant, adresse) afin de traiter votre commande et en cas de questions consécutives. Nous ne transmettons pas ces données sans votre consentement. Le dispositif juridique pour le prélèvement et le traitement des données est l’Art. 6 Par. 1 RGPD.
L’utilisateur est informé que les courriels peuvent être lus ou modifiés lors de la transmission de manière illicite et sans qu’on le remarque. Bürstner a recours à un logiciel pour filtrer les courriels indésirables (filtre spam). Le filtre spam permet de rejeter les courriels s’ils ont été identifiés comme spams par des caractéristiques précises.
L’adresse électronique que vous avez saisie demeure chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de l’effacer, que vous révoquiez votre consentement à la mémorisation ou si le but de la mémorisation échoit (ex. une fois achevé le traitement de votre demande). Il n’est pas dérogé à des dispositions légales impératives – en particulier délais de conservation.
7.5 Fonction de commentaire
Sur notre site, vous avez la possibilité de faire des commentaires publics sur des articles individuels. Votre commentaire est mémorisé et publié avec le nom d’utilisateur et les renseignements que vous avez indiqués au moment de la saisie du commentaire. Nous recommandons d’utiliser un pseudonyme au lieu de votre vrai nom. De plus, l’adresse IP donnée par le fournisseur de services Internet (ISP) de la personne concernée sera consignée en même temps.
Les commentaires ne sont pas vérifiés avant publication. Si vous nous écrivez un message dans notre livre d’hôte et/ou blog, il est impératif d’indiquer une adresse électronique et le nom de l’utilisateur ; toutes les autres informations sont volontaires et sont invisibles pour d’autres utilisateurs du livre d’hôte et/ou blog. L’adresse électronique indiquée sert à s’inscrire au livre d’hôte et/ou blog, c’est la condition pour faire un commentaire. Le dispositif juridique pour le prélèvement et le traitement des données est l’Art. 6 Par. 1 RGPD.
Les auteurs d’un commentaire conservent le droit d’auteur sur les articles qu’ils ont rédigés mais accordent à Bürstner GmbH & Co. KG le droit de présenter durablement les articles sur www.buerstner.com/originalteile
Les données que vous avez saisies demeurent chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de les effacer, que vous révoquiez votre consentement à la mémorisation ou si le but de la mémorisation échoit. Il n’est pas dérogé à des dispositions légales impératives – en particulier délais de conservation. La mémorisation est pour nous impérative afin de pouvoir nous défendre face à des droits de responsabilité si des contenus illicites sont publiés le cas échéant. Nous avons besoin de votre adresse électronique afin de vous contacter au cas où un tiers considèrerait votre commentaire comme illicite. Nous nous réservons le droit d’effacer des commentaires s’ils sont considérés par des tiers comme illicites.
7.6 Jeux concours/Actions spéciales
Vous avez sur notre site la possibilité de participer à des jeux concours et/ou actions spéciales. Votre participation est ici volontaire et indépendante des autres offres de notre site Web. Lors de l’inscription au concours, vous nous transmettez votre adresse électronique (et le cas échéant le prénom, le nom, le numéro de téléphone, la date de naissance, l’adresse). Le but du prélèvement est la réalisation du concours ainsi que la recherche du gagnant et l’envoi du prix. Le dispositif juridique est l’Art. 6 Par. 1 RGPD. D’autres données ne sont pas prélevées ou seulement sur une base volontaire.
Les participants consentent cependant à ce que le prénom (nom seulement avec les premières lettres), photos comprises soient mis à disposition pour des textes rédactionnels en cas de prix.
Nous ne mémorisons les données saisies que jusqu’à ce que le jeu concours ait été accompli. Il n’est pas dérogé à des dispositions légales impératives – en particulier délais de conservation.
8 Transmission des données
8.1 Transmission au niveau interne, au sein de Bürstner
Nous transmettons vos données au niveau interne à l’administration afin de respecter nos obligations contractuelles ou légales. Vos données ne sont transmises ou divulguées que dans l’étendue nécessaire en respectant les prescriptions en vigueur sur la protection des données.
8.2 Transmission à l’échelle du groupe
Bürstner GmbH & Co. KG est une entreprise située en Allemagne qui opère au niveau international. Les données que vous nous transmettez sont mémorisées dans notre base de données clients centralisée en Allemagne et sont transmises au sein du groupe à des fins administratives. Si un échange de données devait avoir lieu au sein du groupe, cela se fait pour remplir un contrat ou comme condition d’utilisation pour les sites Web. De plus, il peut y avoir un intérêt dans la transmission de ces données à des fins internes, administratives. Si le traitement de vos données devait avoir lieu en dehors de l’Europe, par exemple en Inde, au Brésil, en Russie, en Chine, en Suisse, à Singapour ou aux États-Unis, cette transmission a lieu dans le respect de toutes les lois en vigueur sur la protection des données et en particulier en vertu de l’Art. 44 f. RGPD.
8.3 Transmission à des tiers
Nous transmettons vos données à des tiers précis pour pouvoir mettre les applications et les services correspondants à disposition comme par exemple l’envoi de la liste personnelle au revendeur désiré ou pour fournir des prestations de service externes à notre entreprise. Par exemple les services de newsletter, les fournisseurs informatiques, les bureaux fiscaux, etc. (ce qu’on appelle des « traiteurs de commandes »). Ils ne traitent cependant les données que conformément à nos instructions, il leur est de plus interdit de les utiliser à des fins commerciales qui ne concordent pas avec les objectifs convenus.
Une transmission à d’autres tiers peut avoir lieu le cas échéant pour remplir nos obligations (administrations, banques, organismes de sécurité sociale, etc.)
Nous devons révéler les données personnelles quand nous y sommes contraints dans le cadre d’une procédure judiciaire en cours, en raison d’une ordonnance, par la loi ou sur la base du droit en vigueur (art. 6 paragraphe 1 page 1 point f du RGPD).
Nous ne donnons vos données personnelles à des tiers que :
• si vous nous en avez donné explicitement l’autorisation conformément à l’art. 6 paragraphe 1 page 1 point a du RGPD,
• si cette transmission est nécessaire conformément à l’art. 6 paragraphe 1 page 1 point f du RGPD pour faire valoir, exercer ou défendre des droits et que l’on n’est pas en droit de penser que vous avez alors un intérêt légitime prédominant à ce que vos données ne soient pas communiquées,
• en présence d’une obligation légale de les transmettre conformément à l’art. 6 paragraphe 1 page 1 point c du RGPD ainsi que
• si c’est autorisé par la loi et nécessaire conformément à l’art. 6 paragraphe 1 page 1 point b du RGPD pour exécuter nos relations contractuelles avec vous.
Si le traitement de vos données devait être fait en-dehors de l’Europe, cette transmission a lieu en respectant toutes les lois sur la protection des données en vigueur et en particulier l'art. 44 et suivant du RGPD.
8.4 Transfert à un État tiers ou à une organisation internationale
Nous transmettons vos données dans des pays en dehors de l’UE ou de l’EEE (pays tiers) en raison des buts susmentionnés (transmission à l’échelle du groupe (n° 9.2) et transmission à des tiers (n° 9.3)). La transmission n’a lieu que pour réaliser nos obligations contractuelles et légales ou sur la foi de votre consentement. Cette transmission a lieu dans le respect de toutes les lois en vigueur sur la protection des données et en particulier en vertu de l’Art. 44 f. RGPD. En particulier soit sur la foi de décisions d’adéquation promulguées de la Commission européenne ou en raison de garanties précises (ex. clauses standard sur la protection des données, etc.).
9 Existence d’une prise de décision automatique, profilage compris
En tant qu’entreprise conscience de sa responsabilité, nous renonçons à une prise de décision automatique ou à un profilage.
10 Durée de la mémorisation
Nous mémorisons foncièrement vos données tant que cela est nécessaire pour fournir nos services ou dans la mesure où cela a été prévu par les directives et la législation européennes ou par un autre législateur dans des lois ou règlements auxquels le responsable du traitement est soumis. Dans tous les autres cas, nous effaçons vos données personnelles une fois le but achevé, à l’exception des données que nous devons continuer à mémoriser pour remplir des obligations légales (ex. si nous sommes tenus en raison de délais de conservation relevant du droit fiscal ou commercial de conserver pendant un certain temps des documents tels que contrats ou factures).
11 Sécurité technique
Bürstner a recours à des mesures de sécurité techniques et d’organisation pour protéger les données que nous gérons contre des manipulations fortuites ou intentionnelles, contre la perte, la destruction ou l’ingérence de personnes non autorisées. Nos mesures de sécurité sont améliorées en permanence conformément au développement technologique.
Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, comme par exemple les demandes que vous nous envoyez en tant qu’exploitant du site, nous avons recours à un cryptage SSL (Secure Socket Layer) en relation avec le niveau de cryptage le plus haut assisté par votre navigateur. En général, il s’agit ici d’un cryptage 256 bits. Au cas où votre navigateur n’assiste pas de cryptage 256 bits, nous avons recours à la technologie v3 128 bits. Vous reconnaissez si une page de notre présence Internet est transmise cryptée au fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de "http://" à "https://" et au symbole du cadenas dans la ligne de navigation.
Une fois le cryptage SSL activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.
Nous mentionnons que le transfert de données sur l’Internet (ex. lors de la communication par courriel) peut comporter des lacunes de sécurité. Il n’est pas possible de garantir une protection intégrale des données face à l’ingérence de tiers.
12 Dispositif juridique du traitement
L’Art. 6 I let. a RGPD est notre dispositif juridique concernant les processus de traitement pour lesquels nous nous procurons un consentement dans un but de traitement précis.
Si le traitement de données personnelles est nécessaire pour réaliser un contrat dont la partie contractante est la personne concernée, comme c’est par exemple le cas pour les processus de traitement nécessaires pour fournir une autre prestation ou une contre-prestation, le traitement repose sur l’Art. 6 I let. b RGPD. Il en va de même pour les processus de traitement nécessaires pour réaliser des mesures précontractuelles, par exemple dans des cas de demandes concernant nos produits ou prestations.
Si notre entreprise est soumise à une obligation légale rendant nécessaire un traitement de données personnelles, par exemple pour remplir des obligations de droit fiscal, le traitement repose sur l’Art. 6 I let. c RGPD.
Dans de rares cas, le traitement de données personnelles peut être nécessaire afin de protéger les intérêts vitaux de la personne concernée ou d‘une autre personne physique. C’est par exemple le cas si un visiteur se blesse dans notre entreprise et qu’il faille indiquer son nom, son âge, ses données de caisse d’assurance maladie ou d’autres informations vitales à un médecin, un hôpital ou d’autres tiers. Cela repose sur l’Art. 6 I let. d RGPD.
Enfin, les processus de traitement peuvent reposer sur l’Art. 6 I let. f RGPD. C’est sur ce cadre juridique que reposent les processus de traitement qui ne sont saisis par aucun des dispositifs juridiques susmentionnés si le traitement est nécessaire pour préserver un intérêt justifié de notre entreprise ou d’un tiers, dans la mesure où les intérêts, droits et libertés fondamentaux de la personne concernée ne sont pas prioritaires. Si le traitement de données personnelles repose sur l’Art. 6 I let. f RGPD, notre intérêt justifié est la réalisation de notre activité commerciale au profit du bien-être de nos employés et de nos clients.
13 Prescriptions légales ou contractuelles pour mettre des données personnelles à disposition ; nécessité pour conclure un contrat ; obligation de la personne concernée de mettre les données personnelles à disposition ; conséquences possibles du refus de mise à disposition
Nous vous instruisons du fait que la mise à disposition de données personnelles est en partie prescrite par la loi (ex. exigences fiscales) ou résulte de dispositions contractuelles (ex. renseignements sur le partenaire contractuel). Il peut parfois être nécessaire pour conclure un contrat qu’une personne concernée mette des données personnelles à notre disposition que nous devons traiter ensuite. La personne concernée est par exemple tenue de mettre à notre disposition des données personnelles si notre entreprise conclut un contrat avec elle. Un refus de mise à disposition aurait pour conséquence que le contrat ne puisse pas être conclu. Avant que la personne concernée mette des données personnelles à disposition, elle doit tout d’abord s’adresser à l’un de nos employés. Notre employé instruit la personne au cas par cas si la mise à disposition des données personnelles est prescrite par la loi ou par le contrat ou est nécessaire pour conclure le contrat, s’il y a obligation de mettre les données personnelles à disposition et quelles seraient les conséquence d’un refus de mise à disposition.
14 Remarque sur les mineurs
Cette offre en ligne ne s’adresse pas aux enfants de moins de 16 ans. Les personnes qui n’ont pas encore 16 ans révolus ne peuvent pas transmettre de données personnelles à Bürstner sans le consentement des titulaires de l’autorité parentale.
15 Droits des personnes concernées
Vous avez le droit :
• en vertu de l’Art. 15 RGPD de réclamer des renseignements sur les données personnelles que nous traitons. Vous pouvez en particulier être renseigné sur les buts du traitement, la catégorie des données personnelles, les catégories de destinataires à l’égard desquels vos données ont été ou sont divulguées, la durée prévue de mémorisation, l’existence d’un droit de rectification, d’effacement, de restriction du traitement ou de recours, l’existence d’un droit de plainte, l’origine de vos données si elles n’ont pas été prélevées chez nous ainsi que sur l’existence d’une prise de décision automatique, profilage compris, et le cas échéant exiger des informations pertinentes sur les détails ;
• en vertu de l’Art. 16 RGPD d’exiger la rectification immédiate de données personnelles incorrectes ou la complétude de vos données personnelles mémorisées chez nous ;
• en vertu de l’Art. 17 RGPD d’exiger l’effacement de vos données personnelles mémorisées chez nous dans la mesure où le traitement n’est pas nécessaire pour exercer un droit de liberté d’expression et d’information, pour remplir une obligation légale, pour des raisons d’intérêt public ou pour faire valoir, pour exercer ou pour défendre des prétentions juridiques ;
• en vertu de l’Art. 18 RGPD d’exiger la restriction du traitement de vos données personnelles dans la mesure où vous contestez l’exactitude des données, si le traitement est illicite mais que vous refusez l’effacement et si nous n’avons plus besoin des données mais que vous en avez cependant besoin pour faire valoir, pour exercer ou pour défendre des prétentions juridiques ou si en vertu de l’Art. 21 RGPD, vous formez un recours contre le traitement ;
• en vertu de l’Art. 20 RGPD d’obtenir vos données personnelles mises à disposition dans un format structuré, courant et lisible à la machine ou d’exiger la transmission à un autre responsable (transmissibilité des données) ;
• dans la mesure où vos données personnelles sont traitées sur la foi d’intérêts justifiés en vertu de l’Art. 6 Par.1 p. 1 let. f RGPD, vous avez le droit en vertu de l’Art. 21 RGPD de former un recours contre le traitement de vos données personnelles en présence de motifs qui découlent de votre situation particulière ou si le recours est dirigé contre la publicité directe. Dans ce dernier cas, vous avez un droit général d’opposition qui est réalisé sans mention d’une situation particulière ;
• en vertu de l’Art. 77 RGPD, de porter plainte auprès d’une autorité de surveillance. En général, vous pouvez pour cela vous adresser à l’autorité de surveillance de votre domicile courant ou de votre lieu de travail.
15.1 Révocation de votre consentement au traitement de données
Certaines étapes du traitement de données ne sont possibles qu’avec votre consentement exprès. Vous avez toujours la possibilité de révoquer un consentement déjà donné. Il vous suffit de nous envoyer un avis informel par courriel à l’adresse datenschutz@buerstner.com Il n’est pas dérogé à cause de la révocation à la légitimité du traitement de données effectué jusqu’à la révocation.
15.2 Liens externes
Vous trouverez sur notre site Web des liens menant aux sites d'autres fournisseurs. Nous attirons ici votre attention sur le fait que nous n’avons aucune influence sur le contenu des sites Web de ces liens ni sur le respect des réglementations légales du droit de la protection des données par leur fournisseur.
15.1 Modifications de notre politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit d’adapter ces informations sur la protection des données personnelles en cas de modifications sur notre site Web en respectant les réglementations de protection des données en vigueur afin qu’elles restent conformes aux exigences légales.
16 Entité responsable et coordonnées du responsable externe de la protection des données
Entité responsable :
Bürstner GmbH & Co. KG
Weststraße 33
77694 Kehl
Tel.: 07851 85 0
E-Mail: datenschutz@buerstner.com
Coordonnées du responsable externe de la protection des données :
Stefan Fischerkeller
Deutsche Datenschutzkanzlei
Tél. : 07542 9492100
E-mail : fischerkeller@ddsk.de